Toute personne majeure résidant dans un pays autorisé peut créer un compte sur Artur.art, en tant qu'artiste ou acheteur.
Les données sont utilisées strictement et exclusivement pour la gestion des commandes et ne sont jamais transférées à des tiers.
L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, à adopter un comportement respectueux sur la plateforme, et à ne pas utiliser Artur.art à des fins illégales ou abusives.
Les droits d'auteur demeurent la propriété de l'artiste. L'acheteur obtient un droit d'usage privé (exposition personnelle). Toute utilisation commerciale nécessite une licence séparée et écrite.
L'iArt Machine est utilisée uniquement pour générer des sketchs de prévisualisation destinés à aider le client à formuler sa commande et l'artiste à mieux la comprendre. Ces sketchs ne sont pas commercialisés et ne servent pas à entraîner une IA publique.
Artur.art garantit que le système IA utilisé est local, fermé, et indépendant de toute base d'entraînement externe. Aucune œuvre ne sert à alimenter une IA publique ou à reproduire un style. Une documentation technique peut être fournie à l'artiste sur demande pour confirmer ces garanties.
L'artiste peut refuser à tout moment de recevoir des commandes issues de l'iArt Machine.
En tant qu'intermédiaire, Artur.art ne peut être tenu responsable que dans la limite du montant de la commande, à l'exclusion des cas de faute grave, intentionnelle ou dolosive, conformément au droit québécois.
En cas de grève, guerre, pandémie ou tout autre événement indépendant de sa volonté, Artur.art suspend ses obligations sans compensation.
Sont strictement interdits :
👉 Les contenus à caractère sexuel explicite sont autorisés, dans un cadre artistique respectueux de la loi canadienne.
Tout manquement grave aux présentes conditions de vente peut entraîner la suspension ou la suppression du compte utilisateur, ou même l'instigation de procédures judiciaires auprès du tribunal compétent.
